Des mesures de facilitation destinées aux exportations hors hydrocarbures demeurent méconnues par les opérateurs algériens, tel que le carnet d’admission temporaire (ATA), un document douanier international destiné à promouvoir les exportations.Pour faire connaître ce dispositif, la Chambre algérienne du commerce et d’industrie (CACI) a organisée à Alger, une journée d’information pour expliquer aux entreprises potentiellement exportatrices l’utilité de ce document.
Délivré par la CACI, le carnet ATA est un document douanier international qui permet l’exportation ou l’importation temporaire de marchandises, dans les 75 pays signataires (dont l’Algérie) de la Convention internationale d’admission temporaire d’Istanbul, avec une réduction des formalités douanières et une suspension des taxes et droits de douane dans ces pays.
Pour l’exportateur algérien, ce document remplace les déclarations douanières nationales et le dispense de fournir aux Douanes algériennes une garantie (caution, consignation) pour chacune des opérations d’exportation réalisées sur les marchandises éligibles à ce dispositif, explique-t-on.
Ce dispositif est applicable sur trois types de marchandises: Echantillons commerciaux, marchandises et matériels destinés à prospecter des marchés à l’étranger (foires et salons) et matériels professionnels tels que les outillages, appareils techniques et les matériels de compétitions sportives, précise la CACI.
« C’est un passeport de la marchandise. Ce document remplace tous les autres documents et procédures douanières devant être établis par un opérateur pour exporter des marchandises censées être réimportées en leur état », a expliqué M. Adel Habsa, sous-directeur des régimes douaniers économiques à la Direction générale des Douanes (DGD).
Cependant, ce dispositif ne concerne pas les matériels et équipements exportés ou importés entrant dans le cadre de la production et d’exécution des travaux d’une entreprise (camions, engins, machines industrielles…).
Sont exclues également du champ d’application du carnet ATA, les marchandises périssables non susceptibles de réimportation dans les délais de validité du carnet tel que les produits alimentaires sensibles.
Entré en vigueur en Algérie en 1990, le carnet ATA est valable pour une durée maximale d’une (1) année non renouvelable, mais un opérateur peut obtenir plusieurs carnets durant une année pour des opérations différentes.
Durant l’année 2015, la CACI a délivré 60 carnets ATA seulement à des opérateurs économiques algériens, a fait savoir la directrice des relations internationales à la CACI, Ouahiba Bahloul.
