Conjoncture économique
Concours National pour l’obtention du Prix Algérien de la Qualité
La Chambre Algérienne de Commerce et d’Industrie a la plaisir de vous informer que le Ministère de l’Industrie et des Mines a publié un avis par lequel il annonce le lancement du concours national visant l’attribution du Prix Algérien de la Qualité au titre de l’édition 2015 afin de récompenser les entreprises et les …
Les conditions et modalités applicables en matière de contaminants tolérés dans les denrées alimentaires (rectificatif)
Décret exécutif n o 14-366 du 22 Safar 1436 correspondant au 15 Décembre 2014 admin
Nouvelle organisation du conseil de la concurrence
Décret exécutif n o 15-79 du 17 Joumada El Oula 1436 correspondant au 8 mars 2015 modifiant et complétant le décret exécutif n o 11-241 du 8 Chaâbane 1432 correspondant au 10 Juillet 2011 admin
Paru au JORA: Fixation du modèle du certificat de garantie
Arrêté du 19 Moharram 1436 correspondant au 12 novembre 2014 admin
Les nouvelles conditions et modalités d’exercice des activités de concessionnaires de véhicules neufs
Arrêté du 2 Joumada Ethania 1436 correspondant au 23 mars 2015 admin
Communiqué: La taxe intérieure de consommation (TIC) applicable sur le tabac
Le Ministère des Finances informe les opérateurs exerçant dans le secteur du tabac que la loi de finances pour 2015 a institué une nouvelle tarification de la Taxe Intérieure de Consommation (TIC) applicable aux produits tabagiques. admin
Paru au JORA: La nouvelle méthode obligatoire pour le dénombrement des staphylocoques à coagulation positive
arrêté du 4 Chaoual 1435 au 31 juillet 2014 admin
Paru au JORA: La nouvelle liste des produits éligibles au remboursement des frais de transport
Arrêté du 8 Rabie Ethani 1436 correspondant au 29 janvier 2015 fixant la liste des produits éligibles au remboursement des frais de transport Arrêté du du 30 Moharram 1436 correspondant au 23 Novembre 2014 rendant obligatoire la méthode de recherche des polyphosphates dans les viandes et les produits à base de viande admin